BIBLIOGRAPHIE : REGLEMENTATION DU SPECTACLE
Révision 2008 des nomenclatures d'activités et de produits
/ INSEE
Cote : SPE 00/1
Nomenclature des emplois du spectacle vivant
/ CPNEF-SV
Cote : SPE 00/2
Textes de référence : spectacle vivant
/ Millénaire presse
Cote : SPE 01/1
Législation relative aux spectacles
/ Editions des journaux officiels
Cote : SPE 011/1
La licence d'entrepreneur de spectacles
/ Ministère de la Culture et de la Communication
Cote : SPE 011/2
Le guichet unique du spectacle occasionnel
(Guso)
/ Ministère du Budget, des Comptes Publics, de la Fonction Publique et de la Réforme de l'Etat, Minitère de la Culture et de la Communication, Ministère des Affaires Sociales, du Travail et de la Solidarité,
et ali
Cote : SPE 011/3
Les résidences d'artistes
/ Minitère de la Culture et de la Communication
Cote : SPE 012/1
Les textes juridiques : cinéma, télévision, vidéo
/ Centre National de la Cinématographie
Cote : SPE 02/1
Diffusion et protection de la création sur internet
/ Minitère de la Culture et de la Communication
Cote : SPE 03/1
Le label de prestataire de service dans le spectacle vivant
/ Label Spectacle
Cote : SPE 041/1
Le label des prestataires de service dans le spectacle vivant
/ Commission Nationale d'Attribution du Label
Cote : SPE 041/2
Circulaire n° 2013-03 du 11 janvier 2013 relative à la liste des entreprises titulaires du label "prestataires de services du spectacle vivant" au 6 décembre 2012
/ Unédic
Cote : SPE 041/3
Articles pyrotechniques destinés au spectacle
/ Editions des journaux officiels
Cote : SPE 042/1
La recommandation relative à la condition de l'artiste
/ UNESCO
Cote : SPE 05/1
Convention européenne sur la coproduction cinématographique
/ Conseil européen
Cote : SPE 05/2