BIBLIOGRAPHIE : REGIME SOCIAL
Droit de la sécurité sociale
/ Jean-Jacques Dupeyroux, Xavier Prétot
Cote : REG 00/1
Employeurs, suivez le guide l'Assurance maladie vous accompagne
/ Assurance maladie du Puy-de-Dôme
Cote : REG 00/2
FNAS : mode d'emploi
/ Fonds National d'Activités Sociales des Entreprises Artistiques et Culturelles
Cote : REG 00/3
La DADS
/ Groupe Revue Fiduciaire
Cote : REG 00/4
Les employeurs d'artistes du spectacle vivant
/ Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale
Cote : REG 00/5
La charte du cotisant contrôlé
/ Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale, Union pour le Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Cote : REG 00/6
Annuaire des caisses d'Assurance maladie
/ Assurance maladie
Cote : REG 00/7
Frais professionnels et avantages en nature
/ DIRRES
Cote : REG 00/8
Heures supplémentaires et heures complémentaires
/ Editions des journaux officiels
Cote : REG 00/9
Congé maternité, arrêt maladie, accident du travail : l'indemnité journalière pour les artistes et techniciens du spectacle vivant et de l'audiovisuel
/ Agence conseil des entreprises culturelles
Cote : REG 00/10
Guide pratique de l'entreprise 2013
/ Audiens
Cote : REG 00/11
Audiens et vous : tout savoir sur votre protection sociale
/ Audiens
Cote : REG 00/12
La complémentaire santé des artistes et techniciens intermittents du spectacle et de l'audiovisuel
/ Audiens
Cote : REG 00/13
Directive n° 2007-19 du 10 mai 2007 : régime de solidarité, allocations spécifiques d'indemnisation du chômage instituées en faveur des artistes et techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant
/ Unédic
Cote : REG 01/1
Recueil des textes relatifs à l'Assurance chômage
/ Unédic
Cote : REG 01/2
Le régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle
/ Centre National du Théâtre, Hors les murs, IRMA,
et ali
Cote : REG 01/3
Le régime d'assurance chômage
/ Editions des journaux officiels
Cote : REG 01/4
Artistes et techniciens : votre allocation chômage
/ Pôle emploi
Cote : REG 01/5
Trouvez les bonnes réponses avec le Fonds de professionnalisation et de solidarité des artistes et techniciens du spectacle
/ Audiens
Cote : REG 01/6
L'essentiel sur l'accord prévoyance /santé des intermittents
/ Audiens
Cote : REG 02/1
Le nouveau régime de prévoyance de l'édition phonographique
/ Audiens
Cote : REG 02/2
Le nouveau régime de prévoyance des entreprises techniques au service de la création et de l'évènement
/ Audiens
Cote : REG 02/3
Prévoyance collective décès, invalidité, incapacité : Convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles : Notice d'information : Personnel cadre, agent de maîtrise et non cadre intermittent
/ Audiens
Cote : REG 02/4
Notice d'information : Garanties décès, incapacité, invalidité : Personnel permanent administratif et technique : Convention collective des entreprises artistiques et culturelles
/ Audiens
Cote : REG 02/5
Notice d'information : Garanties prévoyance : Régime conventionnel des entreprises techniques au service de la création et de l'évènement :
Régime prévoyance collective à adhésion obligatoire : Ensemble du personnel permanent
/ Audiens
Cote : REG 02/6
Conditions particulières prévoyance : Régime conventionnel des entreprises techniques au service de la création et de l'évènement : Régime prévoyance collective à adhésion obligatoire : Ensemble du personnel permanent
/ Audiens
Cote : REG 02/7
Notice d'information garanties décès, invalidité permanente : Personnel intermittent : Régime conventionnel de prévoyance des artistes et techniciens du spectacle
/ Audiens
Cote : REG 02/8
Statuts et règlement intérieur
/
Audiens
Cote : REG 02/9
Règlements des régimes
/
Audiens
Cote : REG 02/10
Régime de prévoyance et santé
/ Audiens
Cote : REG 02/11
Notice d'information : Garanties prévoyance : Régime conventionnel des entreprises artistiques et culturelles : Régime de "prévoyance" collectif à adhésion obligatoire : Personnel non cadre permanent
/ Audiens
Cote : REG 02/12
Notice d'information : Garanties prévoyance : Personnel cadre permanent : Régime conventionnel de "prévoyance" et de "frais de soins de santé" collectif à adhésion obligatoire des entreprises artistiques et culturelles
/ Audiens
Cote : REG 02/13
Règlement des régimes décès, incapacité-invalidité, des salariés intermittents des professions du spectacle et de l'audiovisuel
/ Audiens
Cote : REG 02/14
Règlement du régime frais de soins de santé
/ Audiens
Cote : REG 02/15
Notice d'information : Garanties décès : Régime conventionnel décès des artistes et techniciens du spectacle employés en contrat à durée déterminée
/ Audiens
Cote : REG 02/16
Notice d'information : Garanties
décès, incapacité de travail, invalidité permanente : Personnel intermittent cadre : Régime de prévoyance des entreprises artistiques et culturelles complémentaire aux obligations conventionnelles de l'accord interbranche du 20 décembre 2006
/ Audiens
Cote : REG 02/17
Conditions particulières santé : Issue du titre 2 du contrat n° AUD-CNV-000002 relatif à la mise en oeuvre du régime conventionnel frais de santé des artistes et techniciens du spectacle employés en contrat à durée déterminée
/ Audiens
Cote : REG 02/18
Conditions particulières prévoyance : Issue du titre 2 du contrat n° AUD-CNV-000001 relatif à la mise en oeuvre du régime conventionnel décès des artistes et techniciens du spectacle employés en contrat à durée déterminée
/ Audiens
Cote : REG 02/19
Le créateur d'entreprise et la retraite complémentaire
/ Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres, Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des Salariés
Cote : REG 03/1
Mini-guide : le régime de retraite des cadres
/ Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres
Cote : REG 03/2
Réglementation AGIRC - ARCCO
/ Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres, Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des Salariés
Cote : REG 03/3
La retraite complémentaire, c'est facile avec le Cicas
/ Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres, Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des Salariés
Cote : REG 03/4
Retraite : Mode d'emploi
/ Laurence Carnoy, Cécile Prévoste, Isabelle Segoloni-Demaimay,
et ali
Cote : REG 03/5
Tout savoir sur la retraite du régime général de la Sécurité sociale
/ CNAV
Cote : REG 03/6
L'essentiel sur l'information retraite des salariés
/ Audiens
Cote : REG 03/7
Votre conseiller retraite vous explique : La réforme des retraites 2010
/ Audiens
Cote : REG 03/8
La retraite des intermittents du spectacle : Rencontre professionnelle du 10 juin 2013, Montpellier
/ Pôle emploi Services
Cote : REG 03/9
Rencontre professionnelle des intermittents du spectacle : Ardec, 10 juin 2013
/ Audiens
Cote : REG 03/10
Guide de la retraite 2013 des auteurs dramatiques du spectacle vivant et des auteurs de films : à l'usage des auteurs et des producteurs
/ IRCEC
Cote : REG 03/11
Guide de la retraite des artistes auteurs
/ IRCEC
Cote : REG 03/12
Règlement
(CEE)
n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
/ Conseil européen
Cote : REG 04/1
Accords de sécurité sociale entre la France et le Canada
/ CLEISS
Cote : REG 04/2
Accords de sécurité sociale entre la France et le Québec
/ CLEISS
Cote : REG 04/3