Guide des auteurs de cirque
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 00/1
Droit d'auteur : guide pratique du spectacle vivant
/ Cyrille Planson
Cote : AUT 00/2
Les guides de la SACD
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 00/3
Fondement et principe de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins
/ Michel Thiolliere
Cote : AUT 00/4
Guide des auteurs : one man show
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 00/5
Brevets, marques, droits d'auteur : mode d'emploi
/ Dominique Kaesmacher, Théodora Stamos
Cote : AUT 00/6
Protéger ses créations : tout ce qu'il faut savoir pour bien protéger ses créations
/ Institut national de la propriété intellectuelle
Cote : AUT 00/7
Guide pratique du droit d'auteur : Utiliser en toute légalité : Textes, photos, films, musiques, internet et protéger ses créations
/ Anne-Laure Sterin
Cote : AUT 00/8
Rencontres, lectures, débats, résidences, ateliers, interventions diverses... Comment rémunérer les auteurs ?
/ Agence Régionale du Livre PACA
Cote : AUT 00/9
Droit d'auteur et droits voisins : musique, spectacle vivant, cinéma, audiovisuel, image
/ Jean Vincent
Cote : AUT 00/10
Mise en scène et droits d'auteur : liberté de création scénique et respect de l'oeuvre dramatique
/ Sophie Proust
Cote : AUT 00/11
La plateforme commune pour la défense de la copie privée
/ Collectif
Cote : AUT 00/12
Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
/ Editions des journaux officiels
Cote : AUT 00/13
L'essentiel du droit à l'image
/ Jean-Marie Léger
Cote : AUT 00/14
Circulaire n° DSS/5B/2011/63 du 16 février 2011 relative aux revenus tirés d'activités artistiques relevant de l'article L. 382-3 du code de la sécurité sociale et au rattachement de revenus provenant d'activités accessoires aux revenus de ces activités artistiques
/ Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Cote : AUT 01/1
L'AGESSA
/ Agence de Sécurité Sociale des Auteurs
Cote : AUT 01/2
Les droits d'auteur
/ Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale
Cote : AUT 01/3
Circulaire n° DSS/5B/2012/161 du 20 avril 2012 relative au régime général des redevances et avances sur redevances
/ Direction de la Sécurité Sociale
Cote : AUT 01/4
Aides à la création spectacle vivant
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 02/1
Aides à la création audiovisuel
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 02/2
Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes
/ Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes
Cote : AUT 031/1
Sacd au service des auteurs
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 032/1
Bulletin de déclaration : oeuvre de spectacle vivant
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 032/2
Formulaires de demande d'autorisation de représentation
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 032/3
Acte d'adhésion aux statuts de la Sacd
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 032/4
Sacd : foire aux questions : nos réponses à vos questions
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 032/5
Mode d'emploi pour le calcul des droits d'auteur à l'usage des compagnies professionnelles indépendantes
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
Cote : AUT 032/6
Les droits d'auteurs : pourquoi, quand, comment ?
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
Cote : AUT 033/1
Adhérer à la Sacem : pourquoi et comment ?
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
Cote : AUT 033/2
Catlogue des oeuvres d'un ayant droit
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
Cote : AUT 033/3
Les droits d'auteurs : La Sacem
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
Cote : AUT 033/4
Sacem : spécial spectacle vivant
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
Cote : AUT 033/5
Guide de l'éditeur dans ses relations avec la Sacem
/ Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
Cote : AUT 033/6
La société civile des auteurs multimédia
/ Société civile des Auteurs Multimédia
Cote : AUT 034/1
Spedidam, les droits de l'interprète
/ Société de Perception et de distribution des Droits des Artistes-interprètes
Cote : AUT 035/1
Société civile des producteurs de phonographiques
/ Société civile des producteurs de phonographiques
Cote : AUT 036/1
Société civile des producteurs de phonogrammes en France
/ Société civile des producteurs de phonogrammes en France
Cote : AUT 036/2
Traités multilatéraux : propriété intellectuelle et industrielle
/ Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Cote : AUT 04/1
Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
/ Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Cote : AUT 04/2
Convention universelle sur le droit d'auteur, avec declaration annexe relative l'article XVII et resolution concernant l'annexe XI 1952
/ Organisation des Nations Unies pour
l'Education, la Science et la Culture
Cote : AUT 04/3